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Déclaration annuelle d'un médecin
Pour établir la déclaration annuelle, il convient d’utiliser les codes spécifiques à cette population.
Vous devez respecter les consignes du cahier technique.
Vous devez respecter les consignes du guide utilisateur de l’Ircantec.
Pour établir la déclaration annuelle du personnel médical hospitalier, il convient de respecter : les statuts, codes emploi statutaire et modalités de cotisation.
Pour vous aider, vous pouvez consulter le tableau récapitulatif.
Pour vous aider, vous pouvez consulter le tableau récapitulatif.