1. la Thématique « Déclarations »
Le service « Déclarations Individuelles (DI) » vous permet de :
- vérifier la réception et suivre le traitement de vos DSN CNRACL, RAFP ou Ircantec à l'issue de leur prise en charge,
- s’assurer que chacun des agents déclarés dans vos DSN est correctement identifié.
Le service « Synthèse anomalies DSN et situation Financière » vous permet de :
- avoir une vision globale et détaillée de votre stock d’anomalies, par régime, détectées depuis l'entrée en DSN,
- consulter la situation de votre compte financier, par régime et par exercice, avec la mise en regard des montants de cotisations déclarés et versés.
2. La thématique « Carrière »
Plusieurs services sont à votre disposition pour vérifier l'alimentation des comptes individuels retraite de vos agents à partir de vos données déclarées et le cas échéant corriger les anomalies détectées.
| Fonds | Services pour consulter les CIR | Services pour corriger/modifier les périodes |
|---|---|---|
| CNRACL | Gestion des anomalies carrière | Gestion des anomalies carrière A noter qu'une DSN suivante permet de corriger la plupart des situations déclarées par une DSN précédente |
| RAFP | Déclarations individuelles (DI) choix DSN : bouton "Afficher carrière" sur les onglets de la déclaration d'un agent |
AUCUN, la corretion/modification des périodes n'est possible que par une DSN suivante |
| Ircantec | Comptes individuels retraite | Comptes individuels retraite A noter :
|
3. La thématique « Cotisations »
- Le service "Cotisations" vous permet de consulter l'alimentation de vos comptes financiers employeurs (CNRACL, RAFP, Ircantec) à partir du montant total de vos cotisations déclarées.
- Le service "Cotisations individuelles" vous permet de consulter et mettre à jour les cotisations CNRACL de vos agents (normales et rétroactives).
Retrouvez la documentation en lien avec les services, notamment les guides de correction des anomalies de déclaration, d’identification agent, de périodes, via le pictogramme situé dans la partie haute du tableau de bord de votre plateforme PEP’s et au sein de la rubrique « Documents » de chacun des services.