Documentation
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Relevé de services validables suite à titularisation
Relevé de services validables suite à titularisation/Demande d’appel à remboursement (uniquement Éducation nationale et jeunesse et sports)
Etablissement mutualisateur de l’Education nationale : particularités de la déclaration DADS-U
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Les carrières des non-titulaires du secteur public : analyse rétrospective et projections
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Statistiques sur les actifs : stock et flux
Commission de pilotage technique et financier du 14 novembre 2013
Analyse des comptes non liquidés à l'Ircantec -
Commission de pilotage technique et financier du 21 novembre 2012
Etudes de suivi des réformes - analyse des périodes de chômage
Commission de pilotage technique et financier du 23 mai 2012
Etudes de suivi des réformes - le cumul emploi retraite à l'Ircantec
Commission de pilotage technique et financier du 23 mai 2012
Etudes de suivi des réformes - les bénéficiaires de la surcotte à l'Ircantec
Commission de pilotage technique et financier du 23 mai 2012
Aspects réglementaires et données chiffrées présentées en vue de la rénovation de la politique d'action sociales de l'Ircantec
Commission du fonds social du 26 janvier 2011
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