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La correction des anomalies DSN
2 types d’anomalies :
- anomalies de type "agent" qui résultent d’une incohérence dans l’identification du salarié : numéro de Sécurité sociale (NIR) et/ou état-civil incorrects
- anomalies de type "période" qui résultent d’une incohérence dans les périodes d’activité et ou d’inactivité déclarées.
La correction des anomalies de type « agent » s’effectue dans l’espace personnalisé, rubrique : Déclaration Ircantec /Rechercher anomalies agents.
Retrouvez nos conseils pour corriger :
La régularisation d’une période, qu’elle soit en anomalie ou non dans la carrière, doit s’effectuer dans la DSN du mois suivant.
Si vous constatez une erreur déclarative ou une absence de donnée impactant les droits de vos salariés, il convient d’apporter la correction dans votre logiciel de paie.
Si l’anomalie est due à une erreur de paramétrage de votre logiciel de paie, vous devez contacter votre éditeur pour déclarer les assiettes de cotisation manquantes ou erronées.
Consultez la fiche consigne permettant la correction des principales anomalies "périodes".