Documentation

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Qu'est-ce-qu'une web-conférence ?

Qu'est-ce-qu'une web-conférence ?

octobre 2022

Tutoriel

La conférence en ligne, ou web-conférence, est une application internet qui offre la possibilité d'organiser des conférences, des réunions de travail ou des formations avec des personnes distantes. 

Anomalies 257

Anomalies 257

octobre 2022

Imprimé

Anomalies 257

Les modalités pratiques de la saisie d'une période

Les modalités pratiques de la saisie d'une période

octobre 2022

Guide

Les modalités pratiques de la saisie d'une période

Etude de la mortalité des pensionnés de l'Ircantec

Etude de la mortalité des pensionnés de l'Ircantec

octobre 2022

Etude

Etude de la mortalité des pensionnés de l'Ircantec

Attestation de Cessation de Cotisations

Attestation de Cessation de Cotisations

octobre 2022

Imprimé

Les élus qui demandent leur retraite pour un ou plusieurs mandats doivent faire compléter un imprimé distinct par chacune des collectivités et le (les) joindre obligatoirement à la demande de retraite.

 

Notice explicative de la demande de validation

Notice explicative de la demande de validation

octobre 2022

Imprimé

Notice explicative pour le remplissage du dossier de demande de validation

Etat des services à valider TSD (U315)

Etat des services à valider TSD (U315)

octobre 2022

Imprimé

Etat des services à valider pour les agents titulaires sans droit à pension affiliés à un régime de titulaire autre que la CNRACL

 

Services de transfert entre l'Ircantec et la CNRACL

Services de transfert entre l'Ircantec et la CNRACL

octobre 2022

Publication

Carte de répartition des services de transfert entre l'Ircantec et la CNRACL.

Les activités de transfert sont  réparties en deux zones géographiques :

  • Région Ouest et région parisienne (PAG141)
  • Région Est et DOM (PAG142)
Bulletin de paiement

Bulletin de paiement

octobre 2022

Guide

Le bulletin de paiement détaille le montant du premier versement et précise les modalités de paiement.

Calendrier d'envoi des documents

Calendrier d'envoi des documents

octobre 2022

Notice

Calendrier prévisionnel d'envoi des RIS et EIG (2016-2023)

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