Documentation
Retrouvez toute la documentation :
Attestation d’activité libérale
octobre 2022
Attestation à compléter lorsqu'un praticien est autorisé à exercer une activité libérale au sein d'un hôpital.
Comment se déroule une web-conférence ?
octobre 2022
Avant de vous inscrire à une web-conférence, vérifier que vous disposez des prérequis indispensables pour accéder au service.
Qu'est-ce-qu'une web-conférence ?
octobre 2022
La conférence en ligne, ou web-conférence, est une application internet qui offre la possibilité d'organiser des conférences, des réunions de travail ou des formations avec des personnes distantes.
Les modalités pratiques de la saisie d'une période
octobre 2022
Les modalités pratiques de la saisie d'une période
Etude de la mortalité des pensionnés de l'Ircantec
octobre 2022
Etude de la mortalité des pensionnés de l'Ircantec
Notice explicative de la demande de validation
octobre 2022
Notice explicative pour le remplissage du dossier de demande de validation
Etat des services à valider TSD (U315)
octobre 2022
Etat des services à valider pour les agents titulaires sans droit à pension affiliés à un régime de titulaire autre que la CNRACL
Services de transfert entre l'Ircantec et la CNRACL
octobre 2022
Carte de répartition des services de transfert entre l'Ircantec et la CNRACL.
Les activités de transfert sont réparties en deux zones géographiques :
- Région Ouest et région parisienne (PAG141)
- Région Est et DOM (PAG142)