Documentation
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Qu'est-ce-qu'une web-conférence ?
octobre 2022
La conférence en ligne, ou web-conférence, est une application internet qui offre la possibilité d'organiser des conférences, des réunions de travail ou des formations avec des personnes distantes.
Les modalités pratiques de la saisie d'une période
octobre 2022
Les modalités pratiques de la saisie d'une période
Etude de la mortalité des pensionnés de l'Ircantec
octobre 2022
Etude de la mortalité des pensionnés de l'Ircantec
Attestation de Cessation de Cotisations
octobre 2022
Les élus qui demandent leur retraite pour un ou plusieurs mandats doivent faire compléter un imprimé distinct par chacune des collectivités et le (les) joindre obligatoirement à la demande de retraite.
Notice explicative de la demande de validation
octobre 2022
Notice explicative pour le remplissage du dossier de demande de validation
Etat des services à valider TSD (U315)
octobre 2022
Etat des services à valider pour les agents titulaires sans droit à pension affiliés à un régime de titulaire autre que la CNRACL
Services de transfert entre l'Ircantec et la CNRACL
octobre 2022
Carte de répartition des services de transfert entre l'Ircantec et la CNRACL.
Les activités de transfert sont réparties en deux zones géographiques :
- Région Ouest et région parisienne (PAG141)
- Région Est et DOM (PAG142)
Bulletin de paiement
octobre 2022
Le bulletin de paiement détaille le montant du premier versement et précise les modalités de paiement.
Calendrier d'envoi des documents
octobre 2022
Calendrier prévisionnel d'envoi des RIS et EIG (2016-2023)